Mentions légales

📄 MENTIONS LÉGALES – M. Papattes

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), ainsi qu’au RGPD, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site M. Papattes les présentes mentions légales.

🔹 1. Éditeur du site

Nom commercial : M. Papattes
Entreprise : entreprise individuelle 
Nom & prénom du responsable légal : Lebouc Meggie 
Adresse du siège social : 34 rue du clos Herbert 
Code postal / Ville : 14000/ Caen 
Adresse email : contact@monsieur-papattes.fr
Numéro SIREN / SIRET : 991 282 856 00012
L’entreprise est immatriculée au registre : URSSAF (pour micro-entreprise)

🔹 2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario
K2P 2L8
CANADA
Téléphone : +1 613 241 2828
Site : www.shopify.com

🔹 3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site M. Papattes (textes, images, illustrations, logo, identité graphique, contenus produits, vidéos…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

2 photos du site sont issue d’une shooting réalisé par wildheartinstant. L’une se trouve d’un l’item qui sommes nous et l’autre se trouve sur la page d’accueil 

🔹 4. Responsabilité

M. Papattes ne peut être tenu responsable :

  • des interruptions du site
  • des bugs ou erreurs techniques
  • de l’utilisation incorrecte du site ou des informations fournies
  • des dommages résultant de la consultation ou de l’utilisation du site.

Bien que nous apportions le plus grand soin aux informations diffusées, celles-ci restent informatives.

🔹 5. Cookies

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  • faciliter la navigation
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  • personnaliser les contenus et publicités

Vous pouvez gérer vos préférences via la bannière de consentement Shopify.

🔹 6. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites externes sur lesquels M. Papattes n’a aucun contrôle.
Nous déclinons toute responsabilité concernant leur contenu.

🔹 7. Vente de produits

Les produits vendus sur le site sont destinés :

  • aux chiens et chats
  • à un usage externe uniquement

Les informations fournies ne remplacent pas un avis vétérinaire.

Voir nos Conditions Générales de Vente (CGV) pour plus de détails.

🔹 8. Contact

Pour toute question :
📧 Email : contact@monsieur-papattes.fr